Micro-nation - Siegburg-Helzonie
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Message  Invité Lun 15 Fév - 22:26

Vote sur la ratification du traité de paix avec la Neustrie.
J e demande donc à tous les membres du parlement de me donner leur avis sur ce traitée, je le vous rappelle ci dessous:


TRAITE DE PAIX
ENTRE
LE ROYAUME DE NEUSTRIE
ET
L'EMPIRE UNIFIE DE SIEGBURG ET D'HELZONIE
IMPOSE A LA PRINCIPAUTÉ DE STRASSNOVIE

Les émissaires respectifs des deux pays sont arrivés a la proposition suivante.

TITRE 1. DES DEUX NATIONS RESPECTIVES
article premier : Chaque nation s'engage a reconnaitre le territoire et la souveraineté de l'autre.
Article second : chaque nation s'engage a ne pas violer le territoire de l'autre, d'y introduire espion ou force armée, tel que ces territoires sont reconnus par le présent traité
TITRE 2 . DES TERRITOIRES RESPECTIFS
article premier .: Le territoire de l'empire de Siegburg-Helzonie est réduit a sa taille d'avant les conquettes de Joseph-Maximilian IX. C'est a dire qu'il se trouve dépouillé des territoires et possessions militaires situés au delà des monts Strassnovians.
article second : Les terres prises par la Neustrie après la déclaration de guerre a l'empire sont restituées et liberées.

article troisième: la principauté de Strassnovie s'engage a ne plus revendiquer le Ieltsinegrad comme sien, et a ne plus étendre son territoire, sous menace de devenir une possession d'une ou l'autre nation souveraine.

article quatrième : les territoires et pays tiers situés entre Le royaume de Neustrie et l'empire de Ieltsinegrad devrons rester inviolées par les deux nations.


Merci de me faire part de vos votes aux plus vite

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